MENTIONS LÉGALES

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1. ÉDITEUR DU SITE

Le site www.alisea-traiteur.com est la propriété exclusive de la société JBS3, qui l’édite.

  • Dénomination sociale : JBS3
  • Nom commercial : Alisea Traiteur
  • Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
  • Capital social : 20 000,00 €
  • Siège social : 133 Avenue de la République, 63100 Clermont-Ferrand
  • SIRET : 922 552 286 00010
  • RCS : 922 552 286 R.C.S. Clermont-Ferrand
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR05922552286
  • Adresse de courrier électronique : contact@alisea-traiteur.com
  • Directeur de la publication : M. José-Manuel CABECAS (Président)

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd.

  • Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.alisea-traiteur.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

La société JBS3 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images (non générées par IA), graphismes, logo, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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